Règlement intérieur
Préambule :
LPM 73 – La Plume Montmélianaise 73 est une association sportive fondée sur la pratique du badminton et sur des valeurs de convivialité, de partage, de respect et de bienveillance. Le présent règlement a pour but de préciser les droits et devoirs des licenciés de LPM73 et vise à permettre à chacun la pratique sportive dans de bonnes conditions, dans le respect des autres adhérents, des bénévoles, des installations et des consignes du club. Chaque adhérent doit prendre connaissance de ce texte et en respecter les consignes. L'adhésion au club par le paiement de la cotisation annuelle vaut acceptation de ce règlement.
Article 1 – Adhésion et licence
L'adhésion au club comprend la cotisation annuelle du club et la licence fédérale auprès de la Fédération Française de Badminton, cette dernière comprenant une assurance fédérale. L’adhésion est subordonnée à l’accomplissement des formalités demandées par le club et au règlement de la cotisation. Chaque adhérent s’engage à respecter les règles de fonctionnement et les consignes données par les membres du conseil d’administration. L’adhésion au club vaut pour une saison, du 1er septembre de l’année en cours au 31 août de l’année suivante. Le montant de la cotisation annuelle est fixé chaque année par le CA. Le conseil d’administration (CA) peut autoriser l’inscription de joueurs en cours de saison, le montant de la part club sera alors proratisé, la licence FFbad reste due dans son intégralité. Toute adhésion, incluant la cotisation au club et la licence FFBad, est ferme et définitive. Aucun remboursement, total ou partiel, de l'adhésion ou de la licence ne pourra être accordé en cours de saison, quelle qu'en soit la raison invoqué
Article 2 – Esprit du club et comportement
LPM73 souhaite permettre à chacun de pratiquer le badminton dans une ambiance conviviale et respectueuse, quel que soit son âge, son sexe, son niveau ou son expérience. Chaque adhérent doit adopter un comportement respectueux envers les joueurs, bénévoles, dirigeants et personnes accueillies. Afin de permettre à chacun de pratiquer dans les meilleures conditions et de maintenir un esprit convivial dans le club :
● les joueurs sont invités à tourner régulièrement sur les terrains et à se mélanger,
● les doubles sont à privilégier lorsque l'affluence est importante ;
● les matchs en simple doivent rester compatibles avec la fréquentation de la séance et sont à privilégier alors sur la dernière partie de la séance
Les membres du CA pourront intervenir afin d'assurer une utilisation équilibrée des terrains. LPM73 repose en grande partie sur l’implication bénévole de ses dirigeants et adhérents. Afin de permettre d’organiser différents évènements durant l’année, chaque membre se doit de participer à la vie associative du club (aide logistique et/ou matériel sur les évènements du club, participations aux manifestations impliquant le club…)
Article 3 – Installations et équipements
Chaque adhérent doit respecter les gymnases, terrains, vestiaires, équipements et matériels. Les installations doivent être laissées propres et en bon état, chaque adhérent participe au montage et au démontage des équipements de jeux et s’assure de la propreté des terrains en fin de séance. Les membres du club doivent être en tenue de sport adaptée à la pratique du badminton et porter spécifiquement des chaussures de sport de salle, ces chaussures ne doivent pas être utilisées en dehors de l’enceinte sportive. Sur les séances en jeu libre, les volants sont à la charge des joueurs, les adhérents doivent être munis de volants lors de leur entrée sur le terrain, chaque participant devant fournir des volants au cours du jeu.
Article 4 – Créneaux de jeu et responsabilité
Les horaires d’occupation du gymnase et les jours de jeu (jeu libre et/ou entraînements) sont communiqués par le CA en début de saison. Les horaires indiqués correspondent à l’horaire de fin de la séance, les joueurs interrompent le jeu 15 minutes avant la fin de séance afin de procéder au rangement des équipements et de pouvoir se changer si besoin. Certaines séances peuvent être ponctuellement limitées ou réservées à des événements organisés par le club (interclubs, compétitions, entraînements spécifiques, manifestations conviviales, etc.). Les horaires de jeu peuvent également être modifiés pendant les vacances scolaires ou les jours fériés. Chaque joueur pratique sous sa propre responsabilité. Les adhérents mineurs restent sous la responsabilité de leurs parents ou représentants légaux jusqu'à leur prise en charge effective par l'entraîneur ou l'encadrant désigné par le club. Les parents ou représentants légaux doivent impérativement s'assurer de la présence de cet encadrant avant de laisser leur enfant au gymnase. En cas d'absence de l'encadrant, l'enfant demeure sous leur responsabilité. À l'issue de la séance, les modalités de départ des adhérents mineurs sont définies par l'autorisation de sortie complétée et signée par leurs parents ou représentants légaux lors de l'inscription. Une Charte d'engagement de l'adhérent spécifique aux créneaux jeunes (primaires et collégiens) est annexée au présent règlement intérieur. Sa signature est obligatoire pour les jeunes adhérents et leurs représentants légaux. Cette charte fait partie intégrante du règlement intérieur de LPM73.
Article 5 – Invitations et personnes externes
Une personne non licenciée ne peut pas participer régulièrement aux séances ordinaires. LPM73 peut accueillir des personnes non licenciées dans le cadre de dispositifs à l’essai prévus par la FFBaD pour 3 séances. LPM73 peut organiser des manifestations ouvertes aux familles. Les proches des adhérents peuvent participer au repas et aux activités proposées, y compris au badminton lorsque celui-ci est prévu. Les personnes non licenciées ne pourront cependant pratiquer le badminton qu’après respect des règles FFBaD et les conditions d’assurance spécifiques applicables à l’événement. De manière exceptionnelle, un adhérent peut inviter sur une séance de jeu un adhérent licencié FFbad dans un autre club, une autorisation devra être impérativement demandée à un des membres du CA en amont de la séance.
Article 6 – Compétitions
Le club encourage la pratique en compétition des adhérents en proposant des séances encadrées et/ou entraînements. Chaque joueur a le loisir de s’inscrire de manière individuelle et de participer à des compétitions organisées par un club licencié et ce sans intervention de LPM73. Les joueurs engagés en compétition représentent néanmoins le club et s'engagent à respecter les règlements sportifs du tournoi et adopter un comportement exemplaire. Tout joueur désirant participer aux compétitions interclubs devra lors de son inscription ou réinscription, manifester son désir de participation. La sélection des joueurs sera faite en début de saison par le CA, le choix des joueurs retenus par journée et l’organisation des rencontres sera assurée par les capitaines et vice capitaines désignés par le CA. Tout joueur licencié à LPM73 qui s’inscrit à une compétition organisée par le club, devra obligatoirement participer à l’organisation de ladite compétition afin de pouvoir participer à la compétition
Article 7 – Droit à l’image
Des photographies ou vidéos peuvent être réalisées par le club dans le cadre des activités et manifestations. Le licencié autorise, sauf indication contraire de sa part lors de la prise de licence auprès de la FFbad, l’utilisation de son image dans le cadre des activités de LPM73.
Article 8 – Sanctions
Le non-respect du règlement ou des consignes peut donner lieu à une intervention immédiate afin de faire cesser le comportement concerné. Selon la gravité et la répétition des faits, le CA peut décider d’un rappel à la règle, d’un avertissement, d’une suspension temporaire ou d’une exclusion temporaire ou définitive. Sont notamment susceptibles de sanction le refus répété de respecter les consignes, la monopolisation volontaire des terrains, le refus systématique de participer à la rotation ou à la mixité, les comportements agressifs ou irrespectueux, les dégradations volontaires et tout comportement mettant en danger sa propre sécurité ou celle d'autrui. En cas de manquements répétés constatés lors des entraînements ou des activités du club, l'entraîneur ou l'encadrant en informe le Bureau ou le Conseil d'Administration de l'association, qui examinera la situation et décidera, le cas échéant, de la sanction à appliquer. Les sanctions pourront aller du simple rappel à l'ordre jusqu'à l'exclusion temporaire ou définitive de l'adhérent. Lorsque le sanctionné est mineur, ses parents ou représentants légaux seront informés de la situation et de la décision prise par courrier, courrier électronique ou tout autre moyen permettant d'en attester la réception. En cas de dégradation volontaire du matériel, des équipements, des installations ou de tout dommage causé à un tiers, l'association se réserve le droit de demander réparation du préjudice subi auprès de l'adhérent concerné ou, s'il est mineur, auprès de ses représentants légaux, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.
Article 9 – Modification et entrée en vigueur
Le présent règlement peut être modifié par le CA. Il est porté à la connaissance des adhérents lors de l’inscription ou de son adoption et s’applique à l’ensemble des activités organisées par LPM73. Voté et adopté à l’unanimité par le CA LPM le 28 août 2026.